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Conditions Générales

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Objet
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site Dark Angels et ses conditions d'utilisation.
Tout accès et/ou Utilisation du site www.darkangels.fr suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Site et l'Utilisateur.
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Définitions
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   Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
    Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site: Forumeuse ou Membre du moto-club (DA)
    Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
    Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.

Mentions légales
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établie au 35 rue Jacques Duclos 91120 Palaiseau France
Tél : 06.75.33.71.08
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SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
Siège social au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
    
Administration et modération
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Limites de responsabilité
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L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Droit à l'image
Chaque membre et chaque forumeur déclare autoriser le moto-club Dark Angels à utiliser des photos de manifestation du club où il est susceptible d'apparaître à des fins de communication pour promouvoir l'association.
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Capacités
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Droit applicable et juridiction compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Paris sont compétents.